1.Objet:

DigIT (https://digitconsults.com/) est une start-up spécialisée dans la conception d'applications web et mobile professionnelles et en intégration de données.

Notre équipe dispose également d'une solide expertise dans le domaine de l'électronique et de la robotique.

Nous avons la capacité de vous accompagner en vous fournissant des solutions digitales d'analyses et d'aide à la décision.

Les présentes conditions générales d'utilisation de l'application mobile (ci-après dénommées « CGU de l'Applic ation ») ont pour objet de déterminer les règles d'utilisation de l'application mobile « A la découverte du Monde » (ci-après dénommée l'« Application ») éditée par la société DIGIT.

PASSPASS est une application disponible sur App store et Play store qui permet à toute personne vivant ou désireuse de se rendre au Monde de pouvoir géolocaliser toutes institutions du Monde (Pharmacie, Pharmacie de garde, Musée, Police, Hôtel, Restaurant, Lieux publics ..) en un clic. L’utilisateur peut ainsi filtrer par catégorie ou rechercher une institution particulière afin de s’y rendre grâce à l’itinéraire fourni directement dans l’application. L’utilisateur peut aussi décider de rendre publique dans la communauté la visite d’un lieu à une date donnée afin de partager ce moment ensemble avec d’autres membres de la communauté. Plus besoin de faire mille recherches sur google avant de dénicher la prochaine sortie ou évènement qui aura lieu au Monde. Un filtre “évènement” et un agenda des évènements permettent de ne plus rater aucun évènement. L’application permet de visiter et découvrir le Monde sans rien rater et sans perte de temps. Les informations pour réussir sa visite sont disponibles en un clic et mises à jour régulièrement.

Les présentes conditions générales d'utilisation ont pour objet d'encadrer l'accès et les modalités d'utilisation de la Plateforme. Nous vous invitons à en prendre attentivement connaissance. Vous comprenez et reconnaissez que DIGIT n'est partie à aucun accord, contrat ou relation contractuelle, de quelque nature que ce soit, conclu entre les Membres de sa Plateforme.

2.Objet de l'application :

L'Application a pour objet de vous permettre de géolocaliser toutes institutions que vous recherchez au Monde en un clic. Et ceci sans avoir besoin de faire mille recherches. Elle vous donne egalement la possibilité de filtrer vos recherches selon divers critères :

• Filtre par categorie
• Filtre par évènement

L’application vous donne également la possibilité de rechercher une institution particulière pour pouvoir s’y rendre grâce à l’itinéraire fourni directement dans l’application.

3. Définitions

Dans les présentes,
« CGU » désigne les présentes Conditions Générales d'Utilisation ;
« Compte » désigne le compte qui doit être créé pour pouvoir devenir Membre et accéder à certains services proposés par la Plateforme ;
« Contenu Membre » a la signification qui lui est donnée à l'article 11.2 ci-dessous ;
«Membre » désigne toute personne physique ayant créé un Compte sur la Plateforme
« Evènement » toute manifestation culturelle
« Institution » désigne tout établissement ou organisme privé ou public;
« Site » désigne le site internet accessible à l'adresse

4. Inscription à la Plateforme et création de Compte

4.1.Conditions d'inscription à la Plateforme

Les Utilisateurs pourront accéder à la plateforme sur le web via le Site et via l'Application sur un terminal mobile ou une tablette compatible.
L'accès et l'utilisation de la plateforme sont réservés aux personnes majeures. Dans l'hypothèse où l'Utilisateur est mineur, il s'engage à recueillir l'autorisation préalable du (ou des) titulaire(s) de l'autorité parentale pour utiliser le Service. L'Utilisateur déclare que le (ou les) titulaire(s) de l'autorité parentale a (ont) accepté d'être garant(s) du respect par l'Utilisateur de l'ensemble des stipulations des CGU. Le (ou les) titulaire(s) de l'autorité parentale sont invités à surveiller l'utilisation faite par leur enfant de l'accès à la plateforme. En leur qualité de représentant légal, il est de la responsabilité des parents ou du (ou des) titulaire(s) de l'autorité parentale de déterminer quel service est ou non approprié à leur enfant et de surveiller l'utilisation qu'il en fait. En cas de manquement au respect des CGU, les parents sont tenus responsables de l'activité de leurs enfants mineurs.

Les Utilisateurs pourront accéder à la plateforme sur le web via le Site et via l'Application sur un terminal mobile ou une tablette compatible.

4.2. Création de Compte

La plateforme permet aux membres de pouvoir géolocaliser les lieux (Police, Hôtel, Restaurant, Lieux publics ..) en un clic. Pour pouvoir faire des recherches sur la plateforme vous devez nécessairement créer un compte.
Pour créer votre Compte, vous pouvez :

soit remplir l'ensemble des champs obligatoires figurant sur le formulaire d'inscription ; soit vous connecter, via notre Plateforme, à votre compte Facebook, Google, Apple (ci-après, votre « Compte Facebook », « Compte Google », « Compte Apple »). En utilisant une telle fonctionnalité, vous comprenez que DIGIT aura accès, publiera sur la Plateforme et conservera certaines informations de votre Compte Facebook, Google ou Apple. Vous pouvez à tout moment supprimer le lien entre votre Compte PassPass et votre Compte Facebook, Google ou Apple par l'intermédiaire de la rubrique « Vérifications » de votre profil. Si vous souhaitez en savoir plus sur l'utilisation de vos données dans le cadre de votre Compte Facebook, consultez notre Politique de Confidentialité et celle de Facebook, Google ou Apple. Pour vous inscrire sur la Plateforme, vous devez avoir lu et accepter les présentes CGU ainsi que la Politique de Confidentialité.

A l'occasion de la création de votre Compte, et ce quelle que soit la méthode choisie pour ce faire, vous vous engagez à fournir des informations personnelles exactes et conformes à la réalité et à les mettre à jour, par l'intermédiaire de votre profil ou en en avertissant DIGIT, afin d'en garantir la pertinence et l'exactitude tout au long de votre relation contractuelle avec DIGIT.

En cas d'inscription par email, vous vous engagez à garder secret le mot de passe choisi lors de la création de votre Compte et à ne le communiquer à personne. En cas de perte ou divulgation de votre mot de passe, vous vous engagez à en informer sans délai DIGIT. Vous êtes seul responsable de l'utilisation faite de votre Compte par un tiers, tant que vous n'avez pas expressément notifié DIGIT de la perte, l'utilisation frauduleuse par un tiers ou la divulgation de votre mot de passe à un tiers.

Vous vous engagez à ne pas créer ou utiliser, sous votre propre identité ou celle d'un tiers, d'autres Comptes que celui initialement créé.

4.3. Vérification

DIGIT peut, à des fins de transparence, d'amélioration de la confiance, ou de prévention ou détection des fraudes, mettre en place un système de vérification de certaines des informations que vous fournissez sur votre profil. C'est notamment le cas lorsque vous renseignez votre numéro de téléphone.

Vous reconnaissez et acceptez que toute référence sur la Plateforme à des informations dites « vérifiées » ou tout terme similaire, signifie uniquement qu'un Membre a réussi avec succès la procédure de vérification existante sur la Plateforme afin de vous fournir davantage d'informations sur le Membre.

DIGIT ne garantit ni la véracité, ni la fiabilité, ni la validité de l'information ayant fait l'objet de la procédure de vérification.

5. Utilisation de la plateforme

5.1. Recherche des lieux

En tant que Membre, et sous réserve que vous remplissiez les conditions ci-dessous, vous pouvez faire des recherches sur les différents lieux de votre choix se trouvant sur le territoire. Vous avez à votre disposition pour faciliter cette recherche, differents filtres par catégories parmi lesquelles ont peut citer par exemple: Musée ;

• Hôtel
• Hôpital
• Pharmacie de garde
• Evènement etc....

5.2. Suggestion de lieux

Vous avez aussi la possibilité de faire une suggestion de lieu directement dans l’application. C’est à dire d’ajouter un lieu à la carte. Mais cette suggestion doit d’abord être soumise à une modération à la suite de laquelle la suggestion est validé ou non.

La suggestion sera validée uniquement si elle est jugée fiable.

6. Conditions financières

L'accès et l'inscription à la Plateforme, de même que la recherche des lieux sont gratuits. En revanche, l’itinéraire de navigation vers le lieu choisi n’est disponible que dans la version payante.

7. Politique d'annulation

7.1. Droit de rétraction

En acceptant les présentes CGU, vous acceptez expressément que le Contrat entre vous et DIGIT consistant en la mise en relation avec un autre Membre soit exécuté avant l'expiration du délai de rétractation dès l'Acceptation de la prise en charge et renoncez expressément à votre droit de rétraction, conformément aux dispositions de l'article L.221-28 du Code de la consommation.

8. Comportement des utilisateurs de la Plateforme et Membres

8.1. Engagement de tous les utilisateurs de la Plateforme

Vous reconnaissez être seul responsable du respect de l'ensemble des lois, règlements et obligations applicables à votre utilisation de la Plateforme.

Par ailleurs, en utilisant la Plateforme et lors des prises en charge des souhaits, vous vous engagez à :

ne pas utiliser la Plateforme à des fins professionnelles, commerciales ou lucratives si vous n'êtes pas un bénévole ; ne transmettre à DIGIT (notamment lors de la création ou la mise à jour de votre Compte) ou aux autres Membres aucune information fausse, trompeuse, mensongère ou frauduleuse ;
ne tenir aucun propos, n'avoir aucun comportement ou ne publier sur la Plateforme aucun contenu à caractère diffamatoire, injurieux, obscène, pornographique, vulgaire, offensant, agressif, déplacé, violent, menaçant, harcelant, raciste, xénophobe, à connotation sexuelle, incitant à la violence, à la discrimination ou à la haine, encourageant les activités ou l'usage de substances illégales ou, plus généralement, contraires aux finalités de la Plateforme, de nature à porter atteinte aux droits de DIGIT ou d'un tiers ou contraires aux bonnes mœurs ;
ne pas porter atteinte aux droits et à l'image de DIGIT, notamment à ses droits de propriété intellectuelle ;
ne pas tenter de contourner le système de prise en charge d'aide et de soutien en ligne de la Plateforme ;
ne pas contacter un autre Membre, notamment par l'intermédiaire de la Plateforme, à une autre fin que celle de définir les modalités de la plateforme ;
ne pas accepter ou effectuer un paiement pour la prise en charge d'un Souhait ;
vous conformer aux présentes CGU et à la Politique de Confidentialité.

9. Suspension de comptes, limitation d'accès et résiliation

Vous avez la possibilité de mettre fin à votre relation contractuelle avec DIGIT à tout moment, sans frais et sans motif. Pour cela, il vous suffit de vous rendre dans l'onglet « Fermeture de compte » de votre page Profil.

En cas de (i) violation de votre part des présentes CGU, notamment de vos obligations en tant que Membre mentionnées aux articles 6 et 8 ci-dessus, (ii) de dépassement du seuil visé à l'article 4.3.3. ci-dessus ou si (iii) DIGIT a des raisons sérieuses de croire que ceci est nécessaire pour protéger sa sécurité et son intégrité, celles de ses Membres ou de tiers ou à des fins de prévention des fraudes ou d'enquêtes, DIGIT se réserve la possibilité de :

• résilier, immédiatement et sans préavis, les présentes CGU ; et/ou
• limiter votre accès et votre utilisation de la Plateforme ; et/ou
• suspendre de façon temporaire ou permanente votre Compte.

Lorsque cela est nécessaire, vous serez notifié de la mise en place d'une telle mesure afin de vous permettre de donner des explications à DIGIT. DIGIT décidera, à sa seule discrétion, de lever les mesures mises en place ou non.

10. Données personnelles

Dans le cadre de votre utilisation de la Plateforme, DIGIT est amenée à collecter et traiter certaines de vos données personnelles. En utilisant la Plateforme et vous inscrivant en tant que Membre, vous reconnaissez et acceptez le traitement de vos données personnelles par DIGIT conformément à la loi applicable et aux stipulations de la Politique de Confidentialité.

11. Propriété intellectuelle

11.1. Contenu publié par DIGIT sur “PASSPASS”

Sous réserve des contenus fournis par ses Membres, DIGIT est seule titulaire de l'ensemble des droits de propriété intellectuelle afférents au Service, à la Plateforme, à son contenu (notamment les textes, images, dessins, logos, vidéos, sons, données, graphiques) ainsi qu'aux logiciels et bases de données assurant leur fonctionnement.

DIGIT vous accorde une licence non exclusive, personnelle et non cessible d'utilisation de la Plateforme et des Services, pour votre usage personnel et privé, à titre non commercial et conformément aux finalités de la Plateforme et des Services.

Vous vous interdisez toute autre utilisation ou exploitation de la Plateforme et des Services, et de leur contenu sans l'autorisation préalable écrite de DIGIT. Notamment, vous vous interdisez de :

• reproduire, modifier, adapter, distribuer, représenter publiquement, diffuser la Plateforme, les Services et leur contenu, à l'exception de ce qui est expressément autorisé par DIGIT ;
• décompiler, procéder à de l'ingénierie inverse de la Plateforme ou des Services, sous réserve des exceptions prévues par les textes en vigueur ;
• extraire ou tenter d'extraire (notamment en utilisant des robots d'aspiration de données ou tout autre outil similaire de collecte de données) une partie substantielle des données de la Plateforme.

11.2. Contenu publié par vous sur la Plateforme

Afin de permettre la fourniture des Services et conformément à la finalité de la Plateforme, vous concédez à DIGIT une licence non exclusive d'utilisation des contenus et données que vous fournissez dans le cadre de votre utilisation des Services (ci-après, votre « Contenu Membre »). Afin de permettre à DIGIT la diffusion par réseau numérique et selon tout protocole de communication, (notamment Internet et réseau mobile), ainsi que la mise à disposition au public du contenu de la Plateforme, vous autorisez DIGIT, pour le Monde entier et pour toute la durée de votre relation contractuelle avec DIGIT, à reproduire, représenter, adapter et traduire votre Contenu Membre de la façon suivante :

• vous autorisez DIGIT à reproduire tout ou partie de votre Contenu Membre sur tout support d'enregistrement numérique, connu ou inconnu à ce jour, et notamment sur tout serveur, disque dur, carte mémoire, ou tout autre support équivalent, en tout format et par tout procédé connu et inconnu à ce jour, dans la mesure néces- saire à toute opération de stockage, sauvegarde, transmission ou téléchargement lié au fonctionnement de la Plateforme et à la fourniture du Service ;
• vous autorisez DIGIT à adapter et traduire votre Contenu Membre, ainsi qu'à reproduire ces adaptations sur tout support numérique, actuel ou futur, stipulé au (i) ci-dessus, dans le but de fournir les Services, notamment en différentes langues. Ce droit comprend notamment la faculté de réaliser, dans le respect de votre droit moral, des modifications de la mise en forme de votre Contenu Membre aux fins de respecter l a charte graphique de la Plateforme et/ou de le rendre techniquement compatible en vue de sa publication via la Plateforme.

12. Rôle de PassPass

La Plateforme constitue une plateforme en ligne de recherche sur laquelle les membres peuvent effectuer differentes recherches sur les lieux de leur choix au Monde mais aussi faire des propostions de lieux à la plateforme. Nul besoin de statut particulier pour faire une propsition de lieu.

13. Fonctionnement, disponibilité et fonctionnalités de la Plateforme

DIGIT s'efforcera, dans la mesure du possible, de maintenir la Plateforme accessible 7 jours sur 7 et 24 heures sur 24. Néanmoins, l'accès à la Plateforme pourra être temporairement suspendu, sans préavis, en raison d'opérations techniques de maintenance, de migration, de mises à jour ou en raison de pannes ou de contraintes liées au fonctionnement des réseaux.

En outre, DIGIT se réserve le droit de modifier ou d'interrompre, à sa seule discrétion, de manière temporaire ou permanente, tout ou partie de l'accès à la Plateforme ou de ses fonctionnalités.

14. Modification des CGU

Les présentes CGU expriment l'intégralité de l'accord entre vous et DIGIT relative à votre utilisation des Services. Tout autre document, notamment toute mention sur la Plateforme (FAQ, Blog, etc.), n'a qu'une valeur informative.

DIGIT pourra être amenée à modifier les présentes Conditions Générales d'Utilisation afin de s'adapter à son environnement technologique et commercial et afin de se conformer à la réglementation en vigueur. Toute modification des présentes CGU sera publiée sur la Plateforme avec une mention de la date de mise à jour et vous sera notifiée par DIGIT avant son entrée en vigueur.

15. Droit applicable – Litige

Les présentes CGU sont rédigées en français et soumises à la loi française.

Vous pouvez également présenter, le cas échéant, vos réclamations relatives à notre Plateforme ou à nos Services, sur la plateforme de résolution des litiges mise en ligne par la Commission Européenne accessible ici. La Com- mission Européenne se chargera de transmettre votre réclamation aux médiateurs nationaux compétents. Conformément aux règles applicables à la médiation, vous êtes tenus, avant toute demande de médiation, d'avoir fait préalablement part par écrit à DIGIT de tout litige afin d'obtenir une solution amiable.

Conformément aux articles du code de la consommation L.611-1 et suivant, il est prévu que pour tout litige de nature contractuelle n'ayant pu être résolu dans le cadre d'une réclamation préalablement introduite auprès de notre service clients, vous pouvez, en votre qualité de consommateur, recourir gratuitement à la médiation en contactant l'Association Nationale des Médiateurs (ANM) soit par courrier en écrivant au 62, rue Tiquetonne 75002 PARIS soit par e-mail en remplissant le formulaire de saisine en ligne à l'adresse suivante:

www.anm-conso.com

Le site internet suivant www.economie.gouv.fr/mediation-conso comporte également toutes informations utiles en cas de litige transfrontalier.

16. Limites géographiques et géolocalisation

L'utilisation de la fonctionnalité de géolocalisation de l'Application nécessite le consentement préalable express de l'Utilisateur à être géolocalisé. Pour cela l'Utilisateur devra activer, la fonction de géolocalisation et accepter que l'Application puisse y avoir recours afin de pouvoir publier un souhait. Cette fonctionnalité peut, à tout moment, et sans frais, être désactivée ou activée.

Grâce à l'acceptation de la fonction de géolocalisation par GPS du téléphone mobile et de l'Application, le Volontaire pourra choisir des Souhaits proches de chez lui situés à une distance donnée.

17. Mentions légales

La Plateforme est éditée par DIGIT société anonyme à responsabilité immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Cotonou, sous le numéro 3202011208158 dont le siège social est au Lot 109 vedoko immeuble jesue degbe cotonou (Bénin) (email : infos@digitconsults.com, tel : +41 78 935 56 54), représentée par son Directeur Général, Gilles ATIGOSSOU, Directeur de la publication du Site.

Le Site est hébergé sur les serveurs de IONOS.fr. IONOS est le partenaire de choix des petites et moyennes entreprises pour les solutions d'hébergement Web et les infrastructures Cloud.

Pour toute question, vous pouvez contacter DIGIT en envoyant un mail à contact@PassPass.com.

En absence de réponse satisfaisante à ces demandes, DIGIT se réserve la possibilité de prendre toute mesure appropriée à votre encontre, notamment de suspendre votre Compte, limiter votre accès à la plateforme ou résilier les présentes CGU.